Tout ce que vous devez savoir sur l’assurance responsabilité civile

Causer un dommage à quelqu’un d'autre, ça peut arriver à tout le monde. Et c'est pour cette raison que l'assurance RC existe !

Team LemonadeTeam Lemonade

Ah, l’assurance responsabilité civile, le genre de mystère que l’on a pas forcément envie de percer ! Et pourtant, elle peut être votre allié numéro 1 dans de nombreuses situations du quotidien. 

Vous vous improvisez plombier en voulant réparer votre machine à laver et déclenchez une fuite chez le voisin ? Votre soirée romantique (et ses mille et une bougies) tourne au désastre ?  Vous marchez sur le téléphone de votre ami en voulant démontrer votre grande flexibilité lors d’une partie de Twister ? Pas de panique : votre assurance responsabilité civile vous couvrira, si nécessaire, en cas de dommages matériels ou corporels à un tiers.

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Vous souhaitez en savoir plus ? Vous trouverez dans ce guide toutes les infos pour devenir incollable sur l’assurance responsabilité civile :

Qu’est-ce que l’assurance responsabilité civile ?

Que l’on soit maladroit(e) ou non, causer involontairement un dommage à quelque chose ou à quelqu’un d’autre, ça peut arriver à tout le monde. C’est d’ailleurs précisément pour cette raison que l’assurance responsabilité civile (aussi appelée RC) existe ! Pour comprendre de manière simple ce que cette assurance couvre :

La RC vous protège en cas de sinistre, si vous êtes responsable de dommages causés au logement que vous louez, ou de dommages matériels ou corporels que vous avez causés à autrui dans le cadre de votre vie privée.

La garantie RC est généralement incluse dans vos contrats d’assurance habitation, d’assurance scolaire ou encore d’assurance auto.

Imaginons que vous faites des frites chez vous et que votre friteuse prend feu. Les flammes et la fumée endommagent le mur de votre cuisine et la fumée se répand chez votre voisin. Son mur est noirci. Dans ce cas, la garantie RC peut vous aider et indemniser votre voisin pour les dommages causés à ses meubles et à la structure du bâtiment.

Cela ne veut pas dire que chaque scénario comme celui-ci est couvert à 100%, mais nous allons voir ensemble ce qui est couvert par la garantie RC et ce qui ne l’est pas.

Ce qui est couvert par la RC

Ce qui est assuré et ce qui ne l’est pas peut varier d’un assureur à l’autre : assurez-vous de savoir ce qui est important pour vous afin de souscrire une police d’assurance adaptée à votre situation personnelle. De manière générale, l’assurance RC couvre les dommages matériels ou corporels que vous causez accidentellement à autrui. 

Voici quelques exemples concrets afin de mieux comprendre ce qui est couvert par cette garantie :

  • Les dommages au logement que vous louez, à vos biens mobiliers (y compris le mobilier loué), ou à un logement de vacances que vous louez pour moins de trois mois, s’ils sont causés par un incendie, une explosion ou un dégât des eaux. Cela inclut les dommages causés aux voisins ou aux tiers.
  • Les dommages matériels ou corporels que vous causez à d’autres personnes dans le cadre des risques de votre vie privée. Par exemple, si vous cassez accidentellement le téléphone d’un ami en marchant dessus, vous serez couvert(e) par votre assurance RC, qui s’occupera d’indemniser votre ami.

Si vous ne déclarez pas un sinistre vous-même mais que quelqu’un vous tient pour responsable d’un dommage, votre compagnie d’assurance vérifiera si cela est justifié ou non. Votre assureur vous défendra si vous avez causé accidentellement des dommages matériels ou corporels à un tiers, ou engagera des poursuites judiciaires si vous avez subi des dommages matériels ou corporels à la suite d’un événement couvert par votre police d’assurance.

Ce qui n’est pas couvert par la RC

Bien que l’assurance responsabilité civile soit utile pour toutes sortes de situations, il y a certains scénarios qui ne sont pas couverts. Prêtez attention aux prochaines lignes, car elles sont importantes !

En général, les dommages qui ne sont pas couverts par la garantie RC sont les suivants :

  • Les dommages causés intentionnellement, ou résultant d’une infraction pénale ou administrative délibérée.
  • Les dommages causés aux objets que vous empruntez ou qui vous sont confiés.
  • Les dommages matériels ou corporels que vous causez aux autres personnes assurées par votre police (par exemple, votre conjoint(e) ou votre coloc).
  • Les dommages que vous causez au logement ou à la maison de vacances que vous louez (y compris le mobilier loué), s’ils sont causés par des événements autres qu’un incendie, une explosion ou un dégât des eaux (par exemple, des sols éraflés, ou si vous avez accidentellement fait un trou dans le mur).
  • Les dommages causés par des véhicules soumis à l’obligation d’assurance, ou couverts par d’autres types d’assurance (par exemple, les voitures, motos, trottinettes électriques, voiliers, drones ou autres appareils aériens).
  • Les dommages corporels ou matériels liés à une activité sportive, lorsqu’un club sportif ou une association est tenu de fournir une assurance pour les participants.
  • Les dommages causés par des chiens considérés comme dangereux (catégorie 1 ou 2 de la réglementation sur les chiens dangereux, tels que les Pitbulls ou les Rottweilers), ou les animaux sauvages qui vous appartiennent ou dont vous avez la charge.

Les exclusions de garanties peuvent dépendre de votre assureur, donc n’oubliez pas de vérifier les conditions générales de votre contrat en détail lorsque vous souscrivez votre assurance RC !

L’assurance responsabilité civile est-elle obligatoire ?

En France, l’assurance responsabilité civile est obligatoire pour les locataires, au même titre que l’assurance habitation. C’est d’ailleurs pour cela que les contrats d’assurance Multirisques Habitation (MRH) incluent la garantie responsabilité civile qui vous couvre contre les risques d’incendie et de dégâts des eaux.

Si vous êtes locataire, le propriétaire de votre logement peut vous demander une attestation d’assurance responsabilité civile au même titre qu’une attestation d’assurance habitation. Vous devrez fournir ce document chaque année, afin d’attester les garanties de votre logement ainsi que votre responsabilité civile.

Qui est couvert par l’assurance responsabilité civile ?

La garantie responsabilité civile vous couvre, ainsi que tout autre membre de votre famille résidant de façon permanente chez vous. Il peut s’agir de votre partenaire ou de vos enfants, mais également de vos colocataires s’ils résident de façon permanente chez vous et figurent sur votre bail et votre police d’assurance.

Il est parfois également possible d’inclure dans votre contrat les personnes qui viennent s’occuper de vos enfants ou de vos animaux de compagnie (par exemple, vos employés de maison, votre baby-sitter ou femme de ménage) ainsi que tout enfant célibataire n’habitant plus dans votre résidence principale mais n’exerçant pas encore d’activité professionnelle. Assurez-vous de vérifier ces points avec votre assureur !

Mon enfant est-il couvert par l’assurance responsabilité civile de mon assurance habitation ?

C’est une question que beaucoup de parents se posent ! Notamment car l’établissement scolaire de votre enfant peut vous demander une attestation d’assurance scolaire si votre enfant participe à des activités extra-scolaires.

Chez Lemonade, nous offrons pour le moment une assurance habitation et responsabilité civile. Lors de votre souscription à Lemonade, il faudra mentionner que vous vivez avec vos enfants lors de la question “Avec qui habitez-vous ?”. 

Si vous mentionnez que vous vivez avec vos enfants, la garantie RC de votre assurance habitation couvrira les dommages causés par vos enfants dans le cadre de votre vie privée. Par exemple, si un de vos enfants blesse un autre enfant dans le cadre de ses activités scolaires, ce sera couvert. Nous pouvons par ailleurs vous fournir une attestation de responsabilité civile au nom de votre enfant (vous pouvez demander cette attestation en contactant notre équipe à [email protected]).

En revanche, la responsabilité civile ne couvre pas votre enfant s’il se blesse lui-même à l’école. Il faudra souscrire une garantie additionnelle (la garantie accidents de la vie, qui fait partie de l’assurance scolaire) si vous souhaitez qu’il soit couvert. On vous explique tout dans ce guide dédié à l’assurance pour vos enfants.

Comment choisir le montant de la garantie responsabilité civile ?

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Il est assez fréquent que vous puissiez choisir vous-même le montant de votre garantie RC. Ainsi, en cas d’accident, par exemple si quelqu’un se casse le bras lors de vos vacances au sports d’hiver et que vous êtes responsable, les frais liés au sinistre seront assurés à hauteur du montant de la couverture que vous avez choisie. Mais si vous avez choisi une couverture d’un million d’euros et que le dommage est supérieur à ce montant, vous devrez prendre le reste en charge.

Alors, comment éviter les mauvaises surprises et déterminer un montant en fonction de votre situation ? Il n’y a malheureusement pas de réponse parfaite à cette question, ni de formule magique. Chez Lemonade par exemple, nous vous permettons de sélectionner une garantie RC entre 6 et 10 millions d’euros. Gardez en tête que ces montants sont pour une année d’assurance uniquement et que les compteurs se remettent à zéro chaque année. Le minimum, soit une couverture de 6 millions d’euros, pourrait être suffisant si vous faites attention et agissez de manière responsable.

 

Et voilà, vous savez désormais l’essentiel pour sélectionner une assurance responsabilité civile adaptée à votre situation. Et si vous souhaitez en apprendre plus sur les contrats d’assurance habitation qui incluent la fameuse garantie responsabilité civile, c’est par ici !

 

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Remarque : ces définitions ne modifient pas les conditions, exclusions ou limitations des polices d’assurance émises par Lemonade. Elles sont uniquement destinées à des fins éducatives - elles ne doivent pas être utilisées à la place de conseils juridiques ou financiers. Nous ferons de notre mieux pour les tenir à jour, mais elles ne reflètent pas toujours l'évolution actuelle du secteur. N'hésitez pas à utiliser ces termes avec mention de la source (personne n’aime le plagiat !)

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